Un tirage de la sculpture HERMES 1963 de Georges Braque, réalisé après la mort du sculpteur, est bien son œuvre. Un auteur peut faire appel à un tiers pour l’exécution de son œuvre, il n’en perd pas pour autant la paternité de son œuvre, si elle a été exécutée selon ses instructions et sous son contrôle.

BRAQUE ou PAS BRAQUE, le tirage posthume d’une œuvre exécutée selon les instructions de l’artiste ?

Un tirage de la sculpture HERMES 1963 de Georges Braque, réalisé après la mort du sculpteur, est bien son œuvre.

Un auteur peut faire appel à un tiers pour l’exécution de son œuvre, il n’en perd pas pour autant la paternité de son œuvre, si elle a été exécutée selon ses instructions et sous son contrôle.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Cass. Civ. 1ère, 6 janvier 2021, n° 19-14.205, Braque

En l’espèce le tirage litigieux, 5/8 avait été réalisé en 2002 à partir d’une sculpture datant de 1963 qui n’avait pas été exécutée de la main de Braque mais de celle Heger Lëwenfeld, en vertu d’un contrat entre les deux artistes autorisant Heger Lëwenfeld à reproduire certaine œuvres de Braque.

L’acheteur qui se prétendait floué et demandait l’annulation de la vente aux enchères, soutenait que seules constituent des exemplaires originaux les épreuves en bronze à tirage limité coulées à partir d'un modèle réalisé par le sculpteur personnellement.

La Cour de Cassation qui se prononçait sur l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 27 février 2018, rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 11 mai 2017, pourvoi n° 16-13.427) a rappelé que les tirages d’une sculpture n’ont pas forcément à être réalisés par l’auteur lui-même ou à partir d’œuvres réalisées par l’auteur pour être considérés comme ses créations originales, dès lors que l'œuvre qui a servi de modèle au tirage litigieux a été exécutée selon ses instructions et sous son contrôle (ce qui était justifié en l’espèce).